MENTIONS LEGALES

 

ARTICLE 1 : L’éditeur

L'édition du site FREHOPS est une association de  Recherches sur l’Evolution Humaine, l’Ostéopathie et la Posture au service de la Santé

Association Loi 1901 Id. n °W913008541

 sous le numéro Id. n °W9130085, déclarée à  Préfecture de l'hérault  le 22 Juin 2021 dont le siège social est situé au 10  rue des Grillons, 34470 Pérols , adresse e-mail : contact@frehops.fr.

  Le Directeur de la publication est  Bernard AUTET.

 

 

ARTICLE 2 : L’hébergeur

L'hébergeur du site FREHOPS est la Société Wix.com Inc., dont le siège social est situé au 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 , avec le numéro de téléphone : 1 415-639-9034.

 

 ARTICLE 3 : Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension des services le site FREHOPS ne saurait être tenu responsable.

 

ARTICLE 4 : Cookies

 

L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. En naviguant sur le site, il les accepte. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

ARTICLE 5 : Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site FREHOPS, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.